Mentions légales
Dernière mise à jour : novembre 2026
Éditeur du site
Le site ac-qualite-efficace.com est édité par :
- Dénomination sociale : Qréactive, exerçant sous le nom commercial Académie de la Qualité efficace (A-QE)
- Forme juridique : société par actions simplifiée (SAS) au capital de 5 000 €
- Siège social : c/o Fiduciaire On Line, 22 boulevard Dubouchage, 06000 Nice, France
- Immatriculation : RCS Nice 842 402 539
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR87 842 402 539
- Contact : contact@a-qe.eu
Directeur de la publication : Arnaud Huc, Président.
Hébergement
Le site est hébergé en France par o2switch, SARL au capital de 100 000 €, RCS Clermont-Ferrand, chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand (+33 4 44 44 60 40), www.o2switch.fr.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, illustrations, logos, méthodes, outils et documents téléchargeables) est la propriété de l’Académie de la Qualité efficace ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Les noms ELEMENTAIRE, SENTINELLE, GO FAST, GARDER LE CAP, READY, HAQK, SMART, Polton et Brigade de la Qualité efficace sont des dénominations utilisées par l’Académie de la Qualité efficace pour désigner ses offres et ses outils.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les logos des clients et partenaires présentés sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs et sont reproduits avec leur accord. Les illustrations du site ont été créées pour l’Académie de la Qualité efficace, en partie à l’aide d’outils de génération d’images.
Responsabilité
L’Académie de la Qualité efficace s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l’exhaustivité. Les contenus du site ont une vocation informative et ne constituent pas un avis réglementaire applicable à une situation particulière. Les résultats présentés ont été mesurés chez des clients et dépendent du contexte de chaque site.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites (newsletter, communauté, partenaires). L’Académie de la Qualité efficace n’est pas responsable de leur contenu.
Données personnelles
La collecte et l’utilisation de vos données personnelles sont décrites dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.